RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3056/89 de la Commission du 10 octobre 1989 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3056/89 de la Commission du 10 octobre 1989 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables
Version27 février 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 février 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 février 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3056/89 de la Commission du 10 octobre 1989 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables |
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