Rectificatif au règlement (CEE) n 1571/81 du Conseil, du 10 juin 1981, portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de raisins frais de table, de la sous-position ex 08.04 A I du tarif douanier commun, originaires de Chypre (1981) (JO n L 154 du 13.6.1981)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1571/81 du Conseil, du 10 juin 1981, portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de raisins frais de table, de la sous-position ex 08.04 A I du tarif douanier commun, originaires de Chypre (1981) (JO n L 154 du 13.6.1981)
Version1 juillet 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 1981 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 juillet 1981 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1571/81 du Conseil, du 10 juin 1981, portant ouverture, répartition et mode de gestion d'un contingent tarifaire communautaire de raisins frais de table, de la sous-position ex 08.04 A I du tarif douanier commun, originaires de Chypre (1981) (JO n L 154 du 13.6.1981) |
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Version du 1 juillet 1981 • À jour
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