Règlement (CEE) 2704/89 du 7 septembre 1989
Règlement (CEE) 2704/89 du 7 septembre 1989
Version8 septembre 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 septembre 1989 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 septembre 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 septembre 1989 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2704/89 de la Commission, du 7 septembre 1989, adaptant le taux de conversion agricole applicable dans le secteur de la viande de porc en Italie |
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Version du 8 septembre 1989 • À jour
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