Règlement (CEE) 2090/68 du 20 décembre 1968 relatif à une adjudication pour l'écoulement du beurre de stock détenu par l'organisme d'intervention français
Règlement (CEE) 2090/68 du 20 décembre 1968 relatif à une adjudication pour l'écoulement du beurre de stock détenu par l'organisme d'intervention français
Version21 décembre 1968
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 décembre 1968 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 décembre 1968 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 décembre 1968 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 2090/68 de la Commission, du 20 décembre 1968, relatif à une adjudication pour l'écoulement du beurre de stock détenu par l'organisme d'intervention français |
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Version du 21 décembre 1968 • À jour
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