Rectificatif au règlement (CE) n° 2574/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les prix de référence de certains produits de la pêche pour la campagne de pêche 2002 (JO L 344 du 28.12.2001)
Rectificatif au règlement (CE) n° 2574/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les prix de référence de certains produits de la pêche pour la campagne de pêche 2002 (JO L 344 du 28.12.2001)
Version30 janvier 2002
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 30 janvier 2002 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 janvier 2002 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 2574/2001 de la Commission du 20 décembre 2001 fixant les prix de référence de certains produits de la pêche pour la campagne de pêche 2002 (JO L 344 du 28.12.2001) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 30 janvier 2002 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)