Règlement (CEE) 2870/81 du 2 octobre 1981 relatif à diverses livraisons de céréales et/ou de riz au titre de l' aide alimentaire
Règlement (CEE) 2870/81 du 2 octobre 1981 relatif à diverses livraisons de céréales et/ou de riz au titre de l' aide alimentaireAbrogé
Version7 octobre 1981
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 octobre 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 octobre 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 octobre 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2870/81 de la Commission, du 2 octobre 1981, relatif à diverses livraisons de céréales et/ou de riz au titre de l' aide alimentaire |
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Version du 7 octobre 1981 • À jour
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