Règlement (CEE) 1635/90 du 18 juin 1990
Règlement (CEE) 1635/90 du 18 juin 1990Abrogé
Version19 juin 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 19 juin 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 juin 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 juin 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1635/90 de la Commission, du 18 juin 1990, clôturant une adjudication relative à la fourniture de céréales au World Food programme au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 19 juin 1990 • À jour
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