Rectificatif au règlement (CEE) n 2891/93 de la Commission, du 21 octobre 1993, modifiant le règlement (CEE) n 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille (JO n L 263 du 22.10.1993.)

Version30 juillet 1994

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	30 juillet 1994

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	30 juillet 1994
Titre complet :	Rectificatif au règlement (CEE) n 2891/93 de la Commission, du 21 octobre 1993, modifiant le règlement (CEE) n 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille (JO n L 263 du 22.10.1993.)

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Version du 30 juillet 1994 • À jour

Rectificatif au règlement (CEE) n 2891/93 de la Commission, du 21 octobre 1993, modifiant le règlement (CEE) n 1538/91 portant modalités d'application du règlement (CEE) n 1906/90 du Conseil établissant des normes de commercialisation pour la viande de volaille (JO n L 263 du 22.10.1993.)

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