RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3183/81 de la Commission, du 3 novembre 1981, relatif à l' ouverture d' une adjudication pour la mobilisation de froment tendre destiné à la république de Zambie à titre d' aide
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3183/81 de la Commission, du 3 novembre 1981, relatif à l' ouverture d' une adjudication pour la mobilisation de froment tendre destiné à la république de Zambie à titre d' aide
Version24 novembre 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 24 novembre 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 24 novembre 1981 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3183/81 de la Commission, du 3 novembre 1981, relatif à l' ouverture d' une adjudication pour la mobilisation de froment tendre destiné à la république de Zambie à titre d' aide |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 24 novembre 1981 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)