Règlement (CE) 1332/2008 du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires
Règlement (CE) 1332/2008 du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires
Version20 janvier 2009
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Version3 décembre 2012
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 2012 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 décembre 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 décembre 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 concernant les enzymes alimentaires et modifiant la directive 83/417/CEE du Conseil, le règlement (CE) n o 1493/1999 du Conseil, la directive 2000/13/CE, la directive 2001/112/CE du Conseil et le règlement (CE) n o 258/97 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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