Rectificatif au règlement (CE) n o 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) n o 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale ( JO L 118 du 27.4.2001 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) n o 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale ( JO L 118 du 27.4.2001 )
Version18 novembre 2008
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 novembre 2008 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 novembre 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 807/2001 de la Commission du 25 avril 2001 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) n o 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale ( JO L 118 du 27.4.2001 ) |
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