Règlement (CEE) 337/92 du 12 février 1992
Règlement (CEE) 337/92 du 12 février 1992Abrogé
Version20 février 1992
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 20 février 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 février 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 février 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 337/92 de la Commission du 12 février 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 891/89 portant modalités particulières d'application du régime des certificats d'importation et d'exportation dans le secteur des céréales et du riz |
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Version du 20 février 1992 • À jour
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