Rectificatif au règlement (CE) no 1734/96 de la Commission, du 9 septembre 1996, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun («Journal officiel des Communautés européennes» no L 238 du 19 septembre 1996.)
Rectificatif au règlement (CE) no 1734/96 de la Commission, du 9 septembre 1996, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun («Journal officiel des Communautés européennes» no L 238 du 19 septembre 1996.)
Version17 mai 1997
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 mai 1997 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 mai 1997 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) no 1734/96 de la Commission, du 9 septembre 1996, modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun («Journal officiel des Communautés européennes» no L 238 du 19 septembre 1996.) |
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