Rectificatif au règlement (CEE) n 3882/91 du Conseil, du 18 décembre 1991, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1992 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 367 du 31.12.1991.)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3882/91 du Conseil, du 18 décembre 1991, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1992 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 367 du 31.12.1991.)
Version1 mai 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 mai 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 1 mai 1992 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3882/91 du Conseil, du 18 décembre 1991, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1992 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés (JO n L 367 du 31.12.1991.) |
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