Rectificatif au règlement (CEE) n 1561/90 de la Commission, du 7 juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 3540/85 portant modalités d'application des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux (JO n L 148 du 12.6.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1561/90 de la Commission, du 7 juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 3540/85 portant modalités d'application des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux (JO n L 148 du 12.6.1990)
Version18 juillet 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 juillet 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 juillet 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1561/90 de la Commission, du 7 juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 3540/85 portant modalités d'application des mesures spéciales pour les pois, fèves, féveroles et lupins doux (JO n L 148 du 12.6.1990) |
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