Rectificatif au règlement (UE) 2015/1190 de la Commission du 20 juillet 2015 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques (JO L 193 du 21.7.2015)
Rectificatif au règlement (UE) 2015/1190 de la Commission du 20 juillet 2015 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques (JO L 193 du 21.7.2015)
Version13 octobre 2015
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 octobre 2015 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 13 octobre 2015 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) 2015/1190 de la Commission du 20 juillet 2015 modifiant l'annexe III du règlement (CE) n° 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques (JO L 193 du 21.7.2015) |
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