Règlement (CE) 665/2003 du 11 avril 2003
Règlement (CE) 665/2003 du 11 avril 2003Abrogé
Version15 avril 2003
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Version6 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 avril 2003 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 avril 2003 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 665/2003 de la Commission du 11 avril 2003 modifiant l'annexe III du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médicaments vétérinaires dans les aliments d'origine animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 6 juillet 2009 • À jour
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