RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1523/70 de la Commission, du 29 juillet 1970, relatif au classement de marchandises dans la sous-position 02.01 A II a) 2 du tarif douanier commun
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1523/70 de la Commission, du 29 juillet 1970, relatif au classement de marchandises dans la sous-position 02.01 A II a) 2 du tarif douanier commun
Version10 septembre 1970
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 septembre 1970 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 10 septembre 1970 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 1523/70 de la Commission, du 29 juillet 1970, relatif au classement de marchandises dans la sous-position 02.01 A II a) 2 du tarif douanier commun |
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