RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2618/90 de la Commission du 11 septembre 1990 mettant en oeuvre les mesures complémentaires réservées aux détenteurs de contrats de stockage à long terme des vins de table au titre de la campagne 1989/1990
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2618/90 de la Commission du 11 septembre 1990 mettant en oeuvre les mesures complémentaires réservées aux détenteurs de contrats de stockage à long terme des vins de table au titre de la campagne 1989/1990
Version2 octobre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 2 octobre 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 2 octobre 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2618/90 de la Commission du 11 septembre 1990 mettant en oeuvre les mesures complémentaires réservées aux détenteurs de contrats de stockage à long terme des vins de table au titre de la campagne 1989/1990 |
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