Règlement (CEE) 964/75 du 11 avril 1975 fixant la liste des variétés tardives, mi
Règlement (CEE) 964/75 du 11 avril 1975 fixant la liste des variétés tardives, miAbrogé
Version1 juillet 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 avril 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 avril 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 964/75 de la Commission, du 11 avril 1975, fixant la liste des variétés tardives, mi-tardives et précoces du lolium perenne L |
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Version du 1 juillet 1975 • À jour
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