Rectificatif au règlement (CE) n° 2855/2000 de la Commission du 27 décembre 2000 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 332 du 28.12.2000)
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Version15 février 2001
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 février 2001 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 février 2001 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 2855/2000 de la Commission du 27 décembre 2000 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 332 du 28.12.2000) |
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