Règlement (CEE) 2869/77 du 22 décembre 1977 arrêtant des mesures de sauvegarde applicables à l' importation d' oignons originaires de Pologne
Règlement (CEE) 2869/77 du 22 décembre 1977 arrêtant des mesures de sauvegarde applicables à l' importation d' oignons originaires de PologneAbrogé
Version23 décembre 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 23 décembre 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 décembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 décembre 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2869/77 de la Commission, du 22 décembre 1977, arrêtant des mesures de sauvegarde applicables à l' importation d' oignons originaires de Pologne |
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Version du 23 décembre 1977 • À jour
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