Règlement (CEE) 2342/75 du 12 septembre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de riz blanchi à grains ronds et longs destiné au Comité international de la Croix
Règlement (CEE) 2342/75 du 12 septembre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de riz blanchi à grains ronds et longs destiné au Comité international de la CroixAbrogé
Version13 septembre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 13 septembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 septembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 septembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2342/75 de la Commission, du 12 septembre 1975, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de riz blanchi à grains ronds et longs destiné au Comité international de la Croix-Rouge à titre d'aide |
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