Règlement (CE) 1753/94 du 15 juillet 1994 portant cessation des imputations au bénéfice d'un plafond tarifaire ouvert pour la période du 1er janvier au 30 juin 1994 dans le cadre des préférences tarifaires généralisées par le règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil pour certains produits industriels originaires du Brésil

Version22 juillet 1994

Version abrogée

Entrée en vigueur :	22 juillet 1994

Sur le règlement :

Date de signature :	15 juillet 1994
Date de publication au JOUE :	19 juillet 1994
Titre complet :	Règlement (CE) n° 1753/94 de la Commission du 15 juillet 1994 portant cessation des imputations au bénéfice d'un plafond tarifaire ouvert pour la période du 1er janvier au 30 juin 1994 dans le cadre des préférences tarifaires généralisées par le règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil pour certains produits industriels originaires du Brésil

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Sur le règlement :

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