Règlement (CEE) 3758/90 du 21 décembre 1990 relatif à une mesure de sauvegarde applicable aux importations de champignons de couche conservés provisoirement
Règlement (CEE) 3758/90 du 21 décembre 1990 relatif à une mesure de sauvegarde applicable aux importations de champignons de couche conservés provisoirementAbrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3758/90 de la Commission, du 21 décembre 1990, relatif à une mesure de sauvegarde applicable aux importations de champignons de couche conservés provisoirement |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
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