Règlement d’exécution (UE) 849/2012 du 19 septembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, de toutes les espèces aviaires mineures d’engraissement et destinées à la ponte et des suidés sevrés autres que le Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation
Règlement d’exécution (UE) 849/2012 du 19 septembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, de toutes les espèces aviaires mineures d’engraissement et destinées à la ponte et des suidés sevrés autres que le Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisationAbrogé
Version10 octobre 2012
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Version6 janvier 2021
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 janvier 2021 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 septembre 2012 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 septembre 2012 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) n ° 849/2012 de la Commission du 19 septembre 2012 concernant l’autorisation d’une préparation d’acide citrique, d’acide sorbique, de thymol et de vanilline en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement, des poulettes destinées à la ponte, de toutes les espèces aviaires mineures d’engraissement et destinées à la ponte et des suidés sevrés autres que le Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Vetagro SpA) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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