Règlement (CE) 2397/98 du 5 novembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 2007/98
Règlement (CE) 2397/98 du 5 novembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 2007/98
Version6 novembre 1998
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 novembre 1998 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 novembre 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 novembre 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 2397/98 de la Commission du 5 novembre 1998 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 2007/98 |
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