Règlement d’exécution (UE) 2022/1471 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du carbonate de lanthane octahydraté en tant qu’additif dans l’alimentation des chats (titulaire de l’autorisation: Porus GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2022/1471 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du carbonate de lanthane octahydraté en tant qu’additif dans l’alimentation des chats (titulaire de l’autorisation: Porus GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Version26 septembre 2022
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Version23 avril 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 23 avril 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 septembre 2022 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 septembre 2022 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2022/1471 de la Commission du 5 septembre 2022 concernant l’autorisation du carbonate de lanthane octahydraté en tant qu’additif dans l’alimentation des chats (titulaire de l’autorisation: Porus GmbH) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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Version du 23 avril 2025 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: