Règlement (CEE) 3882/90 du 19 décembre 1990 arrêtant les modalités de surveillance des prix d'importation de la viande d'agneau
Règlement (CEE) 3882/90 du 19 décembre 1990 arrêtant les modalités de surveillance des prix d'importation de la viande d'agneauAbrogé
Version1 janvier 1991
>
Version1 janvier 1993
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Version31 décembre 2004
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 31 décembre 2004 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3882/90 de la Commission, du 19 décembre 1990, arrêtant les modalités de surveillance des prix d'importation de la viande d'agneau |
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Version du 31 décembre 2004 • À jour
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