RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3926/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être péchés
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3926/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être péchés
Version2 février 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 2 février 1991 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 2 février 1991 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3926/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, fixant, pour certains stocks et groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1991 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être péchés |
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