Règlement (CEE) 3334/90 du 20 novembre 1990
Règlement (CEE) 3334/90 du 20 novembre 1990Abrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 20 novembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 novembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3334/90 de la Commission du 20 novembre 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1577/81 portant établissement d'un système de procédures simplifiées pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement ( CEE ) no 1224/80 du Conseil, du 28 mai 1980, relatif à la valeur en douane des marchandises ( 1 ), modifié en dernier lieu par le règlement ( CEE ) no 1055/85 ( 2 ), et notamment son article 16 bis paragraphe 3,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT :