Rectificatif au règlement (CE) n o 2152/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant le règlement (CE) n o 327/98 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d’importation de riz et de brisures de riz ainsi que le règlement (CE) n o 1549/2004 dérogeant au règlement (CE) n o 1785/2003 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation du riz et fixant des règles spécifiques transitoires applicables à l’importation du riz Basmati ( JO L 342 du 24.12.2005 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 2152/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant le règlement (CE) n o 327/98 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d’importation de riz et de brisures de riz ainsi que le règlement (CE) n o 1549/2004 dérogeant au règlement (CE) n o 1785/2003 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation du riz et fixant des règles spécifiques transitoires applicables à l’importation du riz Basmati ( JO L 342 du 24.12.2005 )
Version31 mars 2006
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 31 mars 2006 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 31 mars 2006 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 2152/2005 de la Commission du 23 décembre 2005 modifiant le règlement (CE) n o 327/98 portant ouverture et mode de gestion de certains contingents tarifaires d’importation de riz et de brisures de riz ainsi que le règlement (CE) n o 1549/2004 dérogeant au règlement (CE) n o 1785/2003 du Conseil en ce qui concerne le régime d’importation du riz et fixant des règles spécifiques transitoires applicables à l’importation du riz Basmati ( JO L 342 du 24.12.2005 ) |
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