RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1492/92 du Conseil du 4 juin 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 4136/86 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1492/92 du Conseil du 4 juin 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 4136/86 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers
Version6 octobre 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 octobre 1992 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 octobre 1992 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1492/92 du Conseil du 4 juin 1992 modifiant le règlement (CEE) n° 4136/86 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers |
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