Règlement (CEE) 1385/79 du 3 juillet 1979 portant augmentation du volume du contingent tarifaire communautaire ouvert, pour l' année 1979, par le règlement (CEE) n° 2919/78 pour le magnésium brut de la sous

Version12 juillet 1979

Version abrogée

Entrée en vigueur :	12 juillet 1979

Sur le règlement :

Date de signature :	3 juillet 1979
Date de publication au JOUE :	5 juillet 1979
Titre complet :	Règlement (CEE) n° 1385/79 du Conseil, du 3 juillet 1979, portant augmentation du volume du contingent tarifaire communautaire ouvert, pour l' année 1979, par le règlement (CEE) n° 2919/78 pour le magnésium brut de la sous-position 77.01 A du tarif douanier commun

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Version du 12 juillet 1979 • À jour

Règlement (CEE) 1385/79 du 3 juillet 1979 portant augmentation du volume du contingent tarifaire communautaire ouvert, pour l' année 1979, par le règlement (CEE) n° 2919/78 pour le magnésium brut de la sousAbrogé

Sur le règlement :

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