RÈGLEMENT (CEE) 1523/91 du 5 juin 1991 relatif à la modulation du prix d' entrée pour les raisins de table originaires de Chypre
RÈGLEMENT (CEE) 1523/91 du 5 juin 1991 relatif à la modulation du prix d' entrée pour les raisins de table originaires de ChypreAbrogé
Version8 juin 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 juin 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 juin 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 juin 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 1523/91 DE LA COMMISSION du 5 juin 1991 relatif à la modulation du prix d' entrée pour les raisins de table originaires de Chypre # |
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Version du 8 juin 1991 • À jour
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