RÈGLEMENT (CEE) 1120/91 du 2 mai 1991
RÈGLEMENT (CEE) 1120/91 du 2 mai 1991Abrogé
Version6 mai 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 mai 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 mai 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 mai 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 1120/91 DE LA COMMISSION du 2 mai 1991 modifiant le règlement (CEE) no 3816/90 déterminant les modalités d' application du mécanisme complémentaire aux échanges dans le secteur de la viande de porc à destination du Portugal # |
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Version du 6 mai 1991 • À jour
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