Règlement (CEE) 425/92 du 21 février 1992
Règlement (CEE) 425/92 du 21 février 1992Abrogé
Version29 février 1992
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 29 février 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 février 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 22 février 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 425/92 de la Commission du 21 février 1992 portant modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté |
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Version du 29 février 1992 • À jour
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