Règlement (CEE) 1935/74 du 24 juillet 1974 fixant, pour la campagne 1974/1975, la variété de riz à grains longs représentative de la production communautaire, la différence de valeur entre celle
Règlement (CEE) 1935/74 du 24 juillet 1974 fixant, pour la campagne 1974/1975, la variété de riz à grains longs représentative de la production communautaire, la différence de valeur entre celleAbrogé
Version1 septembre 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 septembre 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 juillet 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 juillet 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1935/74 de la Commission, du 24 juillet 1974, fixant, pour la campagne 1974/1975, la variété de riz à grains longs représentative de la production communautaire, la différence de valeur entre celle-ci et la variété de riz à grains ronds correspondant à la qualité type, le prix de seuil du riz décortiqué à grains longs et les prix de seuil du riz blanchi |
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Version du 1 septembre 1974 • À jour
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