Règlement (CEE) 2717/77 du 5 décembre 1977 fixant les prix d'intervention des sardines et des anchois frais ou réfrigérés pour la campagne de pêche 1978
Règlement (CEE) 2717/77 du 5 décembre 1977 fixant les prix d'intervention des sardines et des anchois frais ou réfrigérés pour la campagne de pêche 1978Abrogé
Version1 janvier 1978
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1978 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 décembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 9 décembre 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2717/77 du Conseil, du 5 décembre 1977, fixant les prix d'intervention des sardines et des anchois frais ou réfrigérés pour la campagne de pêche 1978 |
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Version du 1 janvier 1978 • À jour
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