Règlement (CE) 3159/93 du 17 novembre 1993 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 150 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CE) 3159/93 du 17 novembre 1993 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 150 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention italien
Version18 novembre 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 novembre 1993 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 novembre 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 novembre 1993 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n 3159/93 de la Commission, du 17 novembre 1993, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 150 000 tonnes de maïs détenues par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 18 novembre 1993 • À jour
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