Règlement (CEE) 3687/89 du 8 décembre 1989
Règlement (CEE) 3687/89 du 8 décembre 1989Abrogé
Version12 décembre 1989
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 12 décembre 1989 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 8 décembre 1989 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 9 décembre 1989 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3687/89 de la Commission du 8 décembre 1989 portant modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté |
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Version du 12 décembre 1989 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3998/87 (2), et notamment son article 12 paragraphe 8,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: