Règlement d’exécution (UE) 2023/1169 du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo
Règlement d’exécution (UE) 2023/1169 du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo
Version6 juillet 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 juillet 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 juin 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 juin 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/1169 de la Commission du 15 juin 2023 concernant l’autorisation d’une préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase, d’endo-1,4-bêta-glucanase et d’endo-bêta-1,4-glucanase xyloglucane-spécifique produites par Trichoderma citrinoviride DSM 33578 en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles d’engraissement, des volailles élevées pour la ponte et la reproduction, et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Huvepharma EOOD (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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Texte du document
Version du 6 juillet 2023 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: