Règlement (CEE) 1590/85 du 12 juin 1985 relatif à la livraison de farine froment tendre à la République de Bolivie à titre d'aide alimentaire
Règlement (CEE) 1590/85 du 12 juin 1985 relatif à la livraison de farine froment tendre à la République de Bolivie à titre d'aide alimentaireAbrogé
Version14 juin 1985
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 14 juin 1985 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 juin 1985 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 juin 1985 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1590/85 de la Commission, du 12 juin 1985, relatif à la livraison de farine froment tendre à la République de Bolivie à titre d'aide alimentaire |
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Version du 14 juin 1985 • À jour
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