Règlement (CEE) 3145/90 du 30 octobre 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 13 500 tonnes de sorgho détenues par l'organisme d'intervention français
Règlement (CEE) 3145/90 du 30 octobre 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 13 500 tonnes de sorgho détenues par l'organisme d'intervention français
Version31 octobre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 31 octobre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 octobre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 octobre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3145/90 de la Commission, du 30 octobre 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 13 500 tonnes de sorgho détenues par l'organisme d'intervention français |
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Version du 31 octobre 1990 • À jour
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