Règlement (CEE) 54/91 du 9 janvier 1991
Règlement (CEE) 54/91 du 9 janvier 1991Abrogé
Version13 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 13 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 janvier 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 janvier 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 54/91 de la Commission du 9 janvier 1991 modifiant le règlement (CEE) n° 1481/86 relatif à la détermination des prix des carcasses d'ovins fraîches ou réfrigérées constatés sur les marchés représentatifs de la Communauté et au relevé des prix de certaines autres qualités de carcasses d'ovins dans la Communauté |
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Version du 13 janvier 1991 • À jour
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