Rectificatif au règlement (CE) n° 557/2007 de la Commission du 23 mai 2007 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1028/2006 du Conseil concernant les normes de commercialisation applicables aux œufs ( JO L 132 du 24.5.2007 )
Rectificatif au règlement (CE) n° 557/2007 de la Commission du 23 mai 2007 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1028/2006 du Conseil concernant les normes de commercialisation applicables aux œufs ( JO L 132 du 24.5.2007 )
Version10 novembre 2007
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 novembre 2007 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 novembre 2007 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 557/2007 de la Commission du 23 mai 2007 portant modalités d’application du règlement (CE) n° 1028/2006 du Conseil concernant les normes de commercialisation applicables aux œufs ( JO L 132 du 24.5.2007 ) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 10 novembre 2007 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)