Règlement (CE) 1615/2001 du 7 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux melons
Règlement (CE) 1615/2001 du 7 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux melonsAbrogé
Version28 août 2001
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Version31 janvier 2003
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Version20 mai 2004
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Version6 janvier 2005
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Version25 juillet 2006
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 août 2001 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 août 2001 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1615/2001 de la Commission du 7 août 2001 fixant la norme de commercialisation applicable aux melons et modifiant le règlement (CE) n° 1093/97 |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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