Règlement (CEE) 1611/91 du 11 juin 1991 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 35 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention du Royaume
Règlement (CEE) 1611/91 du 11 juin 1991 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 35 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention du Royaume
Version14 juin 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 14 juin 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 juin 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 juin 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1611/91 de la Commission, du 11 juin 1991, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de 35 000 tonnes d'orge détenues par l'organisme d'intervention du Royaume-Uni |
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Version du 14 juin 1991 • À jour
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