Rectificatif au règlement (CEE) n 429/90 de la Commission, du 20 février 1990, relatif à l'octroi par adjudication d'une aide au beurre concentré destiné à la consommation directe dans la Communauté (JO n L 45 du 21.2.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 429/90 de la Commission, du 20 février 1990, relatif à l'octroi par adjudication d'une aide au beurre concentré destiné à la consommation directe dans la Communauté (JO n L 45 du 21.2.1990)
Version12 avril 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 12 avril 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 12 avril 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 429/90 de la Commission, du 20 février 1990, relatif à l'octroi par adjudication d'une aide au beurre concentré destiné à la consommation directe dans la Communauté (JO n L 45 du 21.2.1990) |
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