Règlement (CE) 2080/2005 du 19 décembre 2005 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 865/2004 du Conseil en ce qui concerne les organisations d’opérateurs oléicoles, leurs programmes de travail et leur financement
Règlement (CE) 2080/2005 du 19 décembre 2005 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 865/2004 du Conseil en ce qui concerne les organisations d’opérateurs oléicoles, leurs programmes de travail et leur financementAbrogé
Version27 décembre 2005
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Version1 avril 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 avril 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 décembre 2005 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 décembre 2005 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 2080/2005 de la Commission du 19 décembre 2005 portant modalités d’application du règlement (CE) n o 865/2004 du Conseil en ce qui concerne les organisations d’opérateurs oléicoles, leurs programmes de travail et leur financement |
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